Emmanuel Guillaume


De: Guillaume Emmanuel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707232S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Guillaume, Emmanuel
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme,de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2017-01-01"
INTJ1630487S(source BOMI)
promotion
15 Mars 201715/03/2017
De: Guillaume Emmanuel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610850S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Guillaume Emmanuel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
De Regnault de Bellescize
Bertrand
NIGEND : 201775NLS : 8052602
INTJ1517111S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Guillaume, Emmanuel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415782S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Guillaume (Emmanuel, Maurice, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2012
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000027222458(source JORF)
nomination
27 Mars 201327/03/2013
De: Guillaume, Emmanuel
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2012-12-01"
INTJ1236878S(source BOMI)
promotion
22 Mars 201322/03/2013
De: Guillaume (Emmanuel, Maurice, André)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers de réserve
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000026811956(source JORF)
promotion
23 Décembre 201223/12/2012
De: GUILLAUME (Emmanuel)
Objet:
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans ce grade
au titre del'article 6 du décret n° 67-328 du
31 mars 1967
relatif au statut particulier des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, les attachés statisticiens principaux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000026197137(source JORF)
nomination
18 Juillet 201218/07/2012
De: GUILLAUME (Emmanuel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
Promotion du
1er janvier 2012
3° A l'étranger
CAMBODGE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000025431668(source JORF)
nomination
03 Mars 201203/03/2012
De: Guillaume Emmanuel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Degore-Pagnacco
Nigend : 165 041Numéro de livret de solde : 8 021 727
Jean-Marc
IOCJ1124407S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Emmanuel Guillaume
conseiller d'Etat, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2011-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000024244304(source JORF)
réintégration
24 Juin 201124/06/2011
De: Emmanuel Guillaume
conseiller d'Etat
Objet:
des cadres
Groupe:
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000024244304(source JORF)
radiation
24 Juin 201124/06/2011
De: Emmanuel Guillaume
Objet:
conseiller d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000024244304(source JORF)
cessation de fonction
24 Juin 201124/06/2011
De: Emmanuel GUILLAUME
Objet:
membres du conseil d'administration de la fédération interdépartementale des chasseurs de Paris, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne les deux personnalités suivantes, qualifiées dans le domaine cynégétique
Groupe:
Fédération interdépartementale des chasseurs de Paris, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne
conseil_administration
JORFTEXT000022863047(source JORF)
nomination
29 Septembre 201029/09/2010
De: Emmanuel Guillaume
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à
l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de mise à disposition et de cessation définitive de fonctions
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2010-06-01"
date_fin="2011-05-31"
JORFTEXT000022387578(source JORF)
disponibilité
24 Juin 201024/06/2010
De: Emmanuel Guillaume
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à
l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines dispositions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de mise à disposition et de cessation définitive de fonctions,
afin de continuer à exercer la profession d'avocat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2008-06-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000018927034(source JORF)
disponibilité
06 Juin 200806/06/2008
De: Guillaume (Emmanuel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2006
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000425895(source JORF)
promotion
21 Avril 200721/04/2007
De: Guillaume (Emmanuel)
Objet:
pour l'année 2006 les officiers de réserve
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000793754(source JORF)
promotion
20 Avril 200720/04/2007
De: Emmanuel Guillaume
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à l'article 44 (b) du décret du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions,
afin de continuer à exercer la profession d'avocat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2006-06-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000789198(source JORF)
disponibilité
12 Mai 200612/05/2006
De: Emmanuel Guillaume
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à
l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions,
afin de continuer à exercer la profession d'avocat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2004-06-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000602530(source JORF)
disponibilité
07 Mai 200407/05/2004
De: Emmanuel Guillaume
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à l'article 44 b du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions,
avocat au sein du cabinet Baker et Mc Kenzie
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2001-06-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000589180(source JORF)
disponibilité
26 Mai 200126/05/2001
De: Emmanuel Guillaume
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (hors tour)
Groupe:
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000211301(source JORF)
nomination
02 Mai 199902/05/1999
De: Guillaume (Emmanuel, Maurice, André)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1996/11
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1997-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000738243(source JORF)
nomination
19 Décembre 199719/12/1997
De: Guillaume (Emmanuel)
directeur juridique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000194245(source JORF)
nomination
30 Mai 199630/05/1996
De: Guillaume (Emmanuel)
directeur juridique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000345608(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Emmanuel Guillaume
Objet:
à titre de membres permanents de l'observatoire juridique des technologies de l'information
représentants du ministre des postes, des télécommunications et de l'espace
Groupe:
Observatoire juridique des technologies de l'information
JORFTEXT000000715410(source JORF)
nomination
14 Juillet 199014/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.